De nombreuses raisons peuvent être à l’origine de la suspension de votre permis moto. Chercher une compagnie d’assurance moto après suspension de permis qui pourra vous accueillir peut s’avérer une tâche difficile. Après avoir commis certaines infractions, votre permis pourra être retiré. Aux yeux de votre compagnie d’assurance, vous serez classé généralement parmi les conducteurs « à risques ». Vous êtes obligé d’informer votre assureur concernant l’invalidation, l’annulation ou la suspension de votre permis moto ainsi que les causes du retrait.
Principes de fonctionnement de la suspension de permis moto
Lors de la suspension de votre permis moto, il vous sera retiré temporairement. En cas d’infractions graves comme la conduite en état d’ivresse, l’usage de stupéfiants ou lors d’un excès de vitesse, votre permis pourra être retiré sur le champ. La suspension sera prononcée par le préfet de la ville où vous avez commis des infractions graves. Une suspension judiciaire au tribunal pourra aussi être prononcée par le juge après avoir commis une infraction grave. En cas de récidive, il est possible que le titulaire du permis ne pourra pas récupérer son permis qu’après 5 ou 10 ans. Sur le site
assurance-auto-stupefiant-alcoolemie-retrait-permis.com, vous trouverez surement une compagnie qui se charge de votre couverture tout au long de cette période. Une assurance moto après suspension de permis est toujours possible même si votre permis a été suspendu pour une durée bien déterminée.
Les obligations du titulaire du permis moto suspendu
Une fois que votre permis moto a été retiré, vous serez obligé d’informer votre compagnie d’assurance concernant votre situation. Après, vous serez classé parmi les conducteurs à risques. Les informations qui concernent la suspension de votre permis moto doivent être envoyées à votre compagnie d’assurance dans un délai de 15 jours ouvrables après la prononciation du retrait. Ces informations doivent être envoyées par courrier recommandé. Cette démarche sera obligatoire si votre permis a été retiré lors d’une suspension judiciaire ou administrative. Au cas où vous n’avez pas informé votre assureur, ce dernier sera libre d’annuler toutes les garanties lorsqu’un sinistre survient.
Les droits de l’assureur après une suspension de permis moto
Après une suspension de permis, l’assureur a le droit de résilier votre contrat d’assurance. Dans les meilleurs cas, une majoration de votre cotisation annuelle sera simplement appliquée. Les cotisations que vous avez déjà versées seront alors remboursés par l’assureur. Une lettre recommandée stipulant la fin du contrat vous sera envoyé en cas de résiliation de votre contrat d’assurance. Vous pourrez tout de même trouver une assurance moto après suspension de permis auprès des assureurs spécialisés.